1 - Prémisse
La société SPERNANZONI S.r.l., dont le siège social est situé Via Gentile da Fabriano, 66 - Italie, numéro de TVA 01581820436, est propriétaire des marques qu'elle commercialise et distribue par l'intermédiaire de revendeurs agréés et via le site Internet www.spernanzoni.com (ci-après « Site »), dont elle est propriétaire.
Les présentes conditions générales de vente (ci-après Conditions Générales) régissent l'achat de produits auprès de la société Spernanzoni srl (ci-après Produits), effectué à distance par voie télématique via le Site. Ces achats sont réservés aux utilisateurs du Site qui entendent bénéficier des services de vente de Produits (ci-après Clients).
Le Client est tenu de s'informer et de prendre connaissance des présentes Conditions Générales avant de finaliser l'achat sur le Site. Ces informations doivent en effet être considérées comme lues, comprises et acceptées dans leur intégralité par le Client au moment de la passation de la commande.
Le Client devra donc se conformer aux présentes Conditions Générales et considérer Spernanzoni srl exemptée de toute condition autre que celles en vigueur non préalablement convenue par écrit.
2 - Produits
Les Produits disponibles sur le Site à l'achat en ligne sont des chaussures et des accessoires de mode.
Tous les produits sont soumis à disponibilité à ce moment-là. Spernanzoni srl se réserve le droit de modifier à tout moment les limites des quantités et/ou des types de marchandises pouvant être achetées sur le Site. Le Client sera informé si sa commande ne peut être honorée en raison de l'indisponibilité du produit commandé.
3 - Tarifs
Les prix des Produits sont exprimés sur le Site en € (Euro) et incluent la TVA. Dans les pays où la transaction n'est pas soumise à la TVA, le prix sera affiché hors taxes. Les frais de livraison sont exclus, sauf indication contraire expresse.
Spernanzoni srl vérifie constamment que tous les prix indiqués sur le Site sont corrects, sans toutefois garantir l'absence d'erreurs.
Dans le cas où une erreur serait constatée dans le prix d'un produit, Spernanzoni srl donnera au Client la possibilité de reconfirmer l'achat des Produits au prix correct ou de l'annuler.
4 - Promotions
Spernanzoni srl se réserve le droit de créer des conditions particulières de vente ou de promotions sur les Produits présents sur son Site. Les conditions appliquées aux promotions seront réglementées de temps à autre par Spernanzoni srl à travers des communications spécifiques à ses Clients. Sauf indication contraire, les présentes Conditions Générales s'appliquent.
5 - Inscription
Pour effectuer un achat sur le Site, vous devez être inscrit. La procédure d'inscription sur le Site nécessite le remplissage d'un formulaire électronique dont les champs doivent être renseignés avec les données personnelles du Client et son adresse email. Ces données seront traitées conformément à la législation en vigueur en matière de protection de la vie privée. Suite à son inscription, le Client sera titulaire d'un compte personnel auquel il pourra accéder grâce à son propre identifiant et mot de passe.
L’attribution de ces identifiants garantit au Client une identification anonyme. Le Client est responsable de ne pas divulguer son mot de passe à des tiers pour quelque raison que ce soit.
Le Client sera tenu responsable de toutes actions et comportements irréguliers et contraires à la réglementation en vigueur ou aux présentes Conditions Générales commis par quiconque utilisant le compte personnel en son nom. Le Client est tenu de signaler sans délai à Spernanzoni srl tout vol, perte ou égarement du mot de passe, ainsi que toute utilisation incorrecte par des tiers du compte ou de son mot de passe dont il aurait eu connaissance.
6 - Comment acheter
Les caractéristiques essentielles et les prix des Produits sont indiqués dans l'offre relative à chaque Produit individuel présent sur le Site.
Pour acheter les Produits, le Client doit remplir et envoyer à Spernanzoni srl le bon de commande au format électronique, en suivant les instructions contenues sur le Site. Le Client doit placer le produit dans le « panier » approprié et, après avoir consulté et accepté la contribution aux frais de livraison, ainsi que les Conditions Générales, la Politique de Confidentialité et les conditions sur le droit de rétractation, doit sélectionner le type de paiement souhaité et choisir l'option « envoyer la commande ».
Les commandes peuvent être passées après inscription et création d'un compte client personnel, conformément aux paragraphes précédents, en suivant les étapes et les instructions spécifiées sur le Site lui-même
7 - Conclusion du contrat
L'affichage des Produits sur le Site ne constitue pas une proposition contractuelle de la part de Spernanzoni, mais simplement une invitation à proposer. La commande transmise par le Client en cliquant sur le bouton intitulé « finaliser la commande » dans la rubrique « Procéder à l’achat » (« Commande ») constitue une proposition contractuelle d’achat. Après avoir reçu la Commande du Client, Spernanzoni enverra une communication par e-mail à l'adresse indiquée par le Client, confirmant la réception de la Commande et précisant les détails de la Commande elle-même (« Confirmation de réception de la Commande »). Cette Confirmation de Réception de la Commande ne constitue pas une acceptation de la Commande du Client, mais a pour seul but d'informer le Client que Spernanzoni a correctement reçu la Commande. Le contrat de vente entre le Client et Spernanzoni est conclu uniquement lorsque Spernanzoni communique au Client par courrier électronique que la Commande a été acceptée et que le Produit a été expédié (« Confirmation d'expédition »).
8 - Modes de paiement
Le Client peut régler le prix des Produits et les frais de livraison afférents par carte bancaire, Paypal et virement bancaire.
Spernanzoni srl accepte les paiements effectués par carte de crédit.
Afin de prévenir les fraudes sur Internet, le paiement effectué via le Site est géré en ligne par la banque concernée via les outils proposés par le circuit Master Card.
Cette société est chargée de stocker et de traiter automatiquement dans un environnement protégé les informations relatives à chaque commande, y compris les informations financières.
Toutes les informations financières, telles que le numéro de carte de crédit, la date d'expiration, etc., sont directement gérées par le circuit Master Card, ce qui garantit la sécurité des transactions en ligne. Spernanzoni srl n'a jamais connaissance des données de la carte de crédit et n'est donc pas en mesure de les archiver ou de les stocker de quelque manière que ce soit.
La transaction sera débitée de la carte de crédit du Client uniquement après vérification des données de la carte de crédit, réception de l'autorisation de débit de la société émettrice de la carte de crédit utilisée par le Client, confirmation de la disponibilité du Produit par Spernanzoni srl et donc après que la commande soit prête à être traitée.
Aucun frais ne sera facturé lors de l'envoi de la commande.
Spernanzoni srl accepte les paiements via Paypal.
9 - Expédition et taxes
Spernanzoni srl expédie avec la formule DDP (Delivery Duty Paid) dans les pays de l'UE, donc dans ces destinations, les marchandises arriveront directement à l'endroit indiqué sans avoir à payer autre chose que ce qui a été payé au moment de la commande. Pour tous les autres pays, la formule DDU (Delivery Duty Unpaid) est utilisée, le transporteur peut donc vous présenter une facture séparée demandant le paiement des droits et taxes exigés par les autorités locales.
Dans le cas où l'adresse de livraison des marchandises se trouve dans un pays appartenant à la Communauté européenne, les marchandises sont soumises à la TVA (22%) ; dans le cas où l'adresse de livraison des marchandises se trouve dans un pays NE faisant PAS partie de la Communauté européenne, conformément à l'art. 8, c. 1, lettre a) - 21 - 23, Décret présidentiel n. 633/1972, les marchandises ne sont pas soumises à la TVA. Les frais de transport, droits de douane et éventuels frais supplémentaires de dédouanement sont à la charge du client, même pour les retours.
10 - Transport et livraison
Pour la livraison de ses achats, le Client peut choisir sa résidence ou domicile, son lieu de travail, ou l'adresse privée d'une personne physique de son choix. Pour des raisons de sécurité, les livraisons aux boîtes postales ne seront pas effectuées et la commande ne sera pas traitée.
Pour chaque commande passée sur le Site, Spernanzoni srl délivre un reçu de la marchandise expédiée, en l'envoyant à la personne qui passe la commande, conformément au décret présidentiel. 445/2000 et le décret législatif 52/2004. Les informations fournies par le Client lors de la commande seront utilisées pour l'émission du reçu. Aucune modification du reçu ne sera possible après son émission.
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont clairement mis en évidence dans le bon de commande. Ceux-ci peuvent varier en fonction du mode d'expédition choisi et de la destination des Produits.
Pour la livraison des marchandises, la présence du Client ou de son représentant à l'adresse du destinataire indiquée dans la commande est requise. Lors de la livraison de la marchandise par le Transporteur, le Client est tenu de vérifier : (i) que le nombre de colis livrés correspond à celui indiqué dans le document de transport (DDT) ; (ii) que l’emballage est intact, non endommagé, non mouillé ou autrement altéré, y compris les matériaux d’étanchéité.
Tout dommage à l'emballage et/ou au produit ou toute divergence dans le nombre de colis ou les indications devra être immédiatement contesté en apposant une réserve de contrôle écrite sur le bon de livraison du Courrier. Une fois le document du Courrier signé, le Client ne pourra plus formuler d'objections quant aux caractéristiques extérieures des marchandises livrées.
Si Spernanzoni srl n'est pas en mesure de livrer la marchandise commandée en raison de l'indisponibilité ultérieure, même temporaire, des Produits, elle en informera rapidement le Client, et en tout cas au plus tard 10 (dix) jours, par courrier électronique. Le montant déjà payé par le Client sera remboursé dans les meilleurs délais, et en tout état de cause au plus tard 30 (trente) jours après réception du bon de commande.
11 - Numéro d'expédition
Spernanzoni srl enverra au Client un e-mail de confirmation une fois les Produits expédiés.
Afin de garantir la sécurité de la livraison du Produit, Spernanzoni srl conservera le numéro d'expédition de chaque livraison effectuée.
12 – Retours, droit de rétractation et annulation de commandes
Comment puis-je retourner un article?
Remplissez le formulaire de retour et placez-le à l'intérieur de la boîte. Le produit ne doit pas être utilisé, endommagé ou lavé. Les frais de retour sont à la charge du client. Envoyer à l'adresse suivante :
Spernanzoni srl
Via Gentile da Fabriano, 66
62010 Morrovalle (Mc) Italy
Quel est le délai de retour?
Le délai pour tout retour est de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison.
Dois-je payer le retour?
Oui, les frais de retour et les droits de douane, y compris pour les retours, sont à votre charge.
Dois-je payer des droits de douane pour une commande hors Communauté Européenne?
Les frais de transport, droits de douane et éventuels frais supplémentaires de dédouanement sont à la charge du client, même pour les retours
Comment vais-je recevoir le montant de mon remboursement?
Une fois le remboursement approuvé, vous recevrez le montant par virement bancaire sur votre compte bancaire. Vous devrez ensuite communiquer vos coordonnées bancaires incluant IBAN et Swift par email.
En quoi consiste le droit de rétractation?
Le « droit de rétractation » est établi par les dispositions du décret législatif n° 126/2008. 185 du 22/05/1999, dictée en matière de contrats à distance, tels qu'ils sont conclus en dehors des locaux commerciaux. Les achats sur spernanzoni.com sont soumis à ce règlement, qui permet au consommateur le droit de résilier le contrat. En vertu du droit de rétractation, le consommateur peut se rétracter du contrat dans un délai de 10 jours ouvrables à compter de la réception de la marchandise.
Puis-je exercer le droit de rétractation et retourner un article qui ne correspond pas à mes besoins?
Si vous avez acheté un article et, bien qu'il corresponde aux caractéristiques techniques décrites, lors de la livraison vous vous rendez compte qu'il ne correspond pas à vos besoins, vous pouvez exercer le DROIT DE RÉTRACTATION. Vous pourrez ensuite - dans les 10 jours ouvrables suivant la réception de la marchandise - retourner l'article à spernanzoni.com, qui vous remboursera le prix d'achat. Contactez le service client qui autorisera le retour.
Combien de temps faut-il pour que le virement de retour soit traité?
Le vendeur doit restituer le paiement dans les 14 jours suivant la réception de la notification de l'intention de l'acheteur de se rétracter du contrat, sans préjudice du droit de retenir le remboursement jusqu'à ce qu'il ait reçu les marchandises ou la preuve documentaire de leur expédition par l'acheteur. Tout remboursement est calculé et quantifié sur la base de la responsabilité du consommateur en cas de détérioration, d'utilisation et/ou pour toute raison non imputable au vendeur. Dans les 30 jours ouvrables suivant la réception de la marchandise, spernanzoni.com créditera le client du montant correspondant à la valeur de la marchandise résultant de la facture. Le montant ci-dessus n'inclut pas les frais d'expédition (conformément à l'art. 5, paragraphe 6, décret législatif n° 185 du 22/05/1999).
Attention : spernanzoni.com se réserve le droit de ne pas accepter les envois de composants ou de produits qui : - ne contiennent pas l'emballage, les accessoires et les manuels d'origine ; - ont été effectuées sans avoir activé la demande d'intervention auprès du Service Client de spernanzoni.com ; - ont été effectués sans suivre les modalités d'envoi indiquées par le Service Client de spernanzoni.com. Dans ces cas, les frais de port liés au retour seront à la charge du client.
Quand recevrai-je le montant de mon remboursement?
Une fois le retour approuvé (les articles doivent être en parfait état et avec des étiquettes internes), vous recevrez un email pour confirmer que le montant sera versé sur votre compte dans quelques jours. N'oubliez pas que le délai de remboursement de votre carte de crédit dépend de votre banque.
Que dois-je faire si le montant remboursé est incorrect?
Contactez simplement notre service client et nous résoudrons le problème dans les plus brefs délais.
Le site spernanzoni.com se réserve le droit de refuser les retours communiqués ou envoyés après le délai fixé ou les articles qui ne présentent pas les mêmes conditions de réception.
13 – Responsabilité pour les défaut
Lorsque le Client estime que le Produit n'est pas conforme au Contrat ou est affecté de défauts, il doit nous en informer sans délai par courrier électronique ou par fax.
Vous ne retournerez le Produit que si Spernanzoni l'autorise
Spernanzoni examinera le Produit litigieux et communiquera par courrier électronique au Client s'il a droit ou non à un remboursement du prix ou au remplacement du Produit. Tout remboursement couvrira le prix d'achat payé par le Client et les éventuels frais de retour à Spernanzoni. Le remboursement ou le remplacement interviendra dans les 30 (trente) jours suivant la réception de l'ensemble des coordonnées bancaires (y compris le code swift pour les Cli
Spernanzoni n'est pas responsable des défauts des Produits causés par une livraison effectuée par des tiers.
Spernanzoni n'est pas responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du Produit, d'une altération de celui-ci, d'une usure normale ou d'une négligence dans l'entretien du Produit lui-même.
14 - Erreurs et inexactitudes
Spernanzoni srl vise à fournir des informations constamment mises à jour sur le Site
NToutefois, il n’est pas possible de garantir que le Site soit totalement exempt d’erreurs. Le Site peut contenir des fautes de frappe, des erreurs, des inexactitudes ou des omissions, dont certaines peuvent concerner le prix et la disponibilité du Produit et la fiche d'information du Produit.
Spernanzoni srl se réserve le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions même après l'envoi d'une commande et se réserve également le droit de modifier ou de mettre à jour les informations à tout moment sans préavis.
15 - Garantie d'authenticité
Spernanzoni srl garantit l'authenticité de tous les Produits achetés sur le Site. Les produits Spernanzoni sont entièrement fabriqués en Italie avec des matériaux haut de gamme. Tous les droits de propriété intellectuelle tels que les marques commerciales, les marques de service, les marques de forme et les droits d'auteur sont la propriété exclusive de Spernanzoni srl. Aucune page ou contenu de ce Site ne peut être reproduit sans autorisation écrite expresse préalable. Tous les contenus publiés sur le site spernanzoni.com y compris les textes, documents, logos, images, graphiques, vidéos, leur agencement et leurs adaptations sont soumis aux lois sur la propriété intellectuelle et protégés par le droit d'auteur. Il n'est pas permis de copier, modifier, traduire, distribuer, utiliser, archiver, publier sur d'autres sites ces contenus sans l'autorisation écrite préalable de Spernanzoni. Tout contenu et toute contribution apportés par des tiers sont marqués comme tels. Le téléchargement, la visualisation et l'impression du contenu de ce site Web sont autorisés uniquement pour un usage personnel et n'entraînent aucun droit ou réclamation de la part de l'utilisateur en relation avec ce matériel. La marque « Vittorio Spernanzoni » est une marque déposée appartenant à Spernanzoni S.r.l. Spernanzoni utilise la marque « Vittorio Spernanzoni » comme identité d’entreprise avec laquelle elle se présente au marché.
16 - Modification des conditions générale
Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi italienne, y compris le Code de la consommation et la loi sur le commerce électronique conformément au décret législatif du 9 avril 2003, n. 70.
Spernanzoni srl se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Tout changement, modification, suppression ou ajout prendra effet immédiatement après communication de celui-ci via des notes publiées sur le Site.
Une fois la communication effectuée, tout accès et utilisation des services de Spernanzoni srl par le Client doit être compris comme une acceptation complète des modifications intervenues.
TRIBUNAL COMPÉTENT
Ce contrat est réputé avoir été conclu en Italie et sera régi par le droit italien. Pour tout litige relatif à la conclusion, la validité, l'interprétation ou l'exécution du même contrat, si le client est un consommateur, la compétence territoriale est celle du juge du lieu de résidence ou du domicile du consommateur, s'il est situé sur le territoire de l'Etat. Dans tous les autres cas, la compétence territoriale est exclusivement celle du Tribunal de Macerata.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Spernanzoni Srl conformément à l'art. 13 du décret législatif 196/2003 informe que les données personnelles, anagraphiques et fiscales, acquises également verbalement en référence aux relations commerciales établies, fournies directement par les intéressés, ou autrement acquises dans le cadre de l'activité de l'entreprise, seront traitées dans le respect de la législation susmentionnée, y compris les obligations de confidentialité qui y sont prévues.
CLAUSE DE RÉSILIATION EXPRESSE
En cas de non-paiement total ou partiel du prix d'achat de la marchandise, Spernanzoni Srl se réserve le droit de déclarer conformément et aux fins de l'art. 1456 du Code civil a résilié ce contrat en envoyant une communication écrite à l'adresse électronique du client.
17 - Contacts
Pour plus d'informations et d'assistance sur le Site ou sur les méthodes d'achat en ligne, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail suivante : info@spernanzoni.com ou à l'adresse ci-dessous :
SPERNANZONI SRL
Via Gentile da Fabriano, 66
62010 Morrovalle (MC) Italie
